ORACLE CORPORATION, société organisée et existant sous les lois de l'Etat de Californie
Numéro de dépôt :
1546522
Date de dépôt :
18/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/01/1999
Présentation de la marque SQL *FORMS
Déposée le 18 janvier 1989 par la société ORACLE CORPORATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SQL *FORMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société ORACLE CORPORATION domicilié(e) 20 Davis Drive, BELMONT, CALIFORNIE 94002 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.
La marque SQL *FORMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1546522.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ORACLE CORPORATION, société organisée et existant sous les lois de l'Etat de Californie - 20 Davis Drive, BELMONT, CALIFORNIE 94002 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis
CABINET REGIMBEAU - France
Inscription le 20 juillet 1995 - Transmission de propriété n°187648 - Publication au BOPI 1995-07-20
Ordinateurs et appareils périphériques d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs, logiciels, équipement pour le traitement de l'information, supports d'enregistrement de données et pièces détachées et parties constitutives des produits précités ainsi que documentations, livres et manuels vendus avec ces produits
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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